Trente ans après le précédent colloque de Nice (La réorganisation mondiale des échanges, 1995), 

la SFDI a confié à Université Côte d'Azur l'organisation de son colloque 2025 

ART ET DROIT INTERNATIONAL

Le colloque ambitionne d’étudier, dans une approche d’ensemble croisant droit international public et privé, les rapports prolifiques qu’entretiennent l’art et le droit international. L'exploration de l'objet artistique, dans toute son amplitude, ses mutations, ses incertitudes définitionnelles, permettra d'analyser la diversité des règles internationales relatives à sa protection et ses circulations. Comment le droit international s'adapte-t-il aux mutations de l'art et des activités qui s'y rattachent, renouvelées notamment par des évolutions technologiques, idéologiques, politiques ?

Art dans le droit international ou droit international de l’art, droit international à l’art, art du droit international, droit international dans/par l’art…, le thème revêt de multiples facettes et ouvre de nombreuses questions juridiques qui, outre leur importance dans la pratique des relations internationales contemporaines, donnent un éclairage singulier de l’ordre juridique international et ses entrelacements avec les ordres juridiques internes.

Trois thèmes structureront les travaux.

Le premier porte sur la protection de l’art par le droit international. Il consiste à étudier, sous divers aspects, tant la protection des œuvres d’art et monuments artistiques (dans le cadre des conflits armés, en temps de paix, face aux catastrophes, etc.) que la protection des artistes, au travers du droit d’auteur et de la garantie de la liberté artistique, en particulier dans le contexte du développement des nouvelles technologies (intelligence artificielle…) et des expressions artistiques contemporaines. Le deuxième axe a pour objet l’encadrement par le droit international des circulations de l’art. Il vise, d’une part, à interroger la manière dont le droit international organise les rapports complexes entre souveraineté, commerce international et diversité culturelle. D’autre part, il s’agira d’y présenter les défis et les cadres juridiques élaborés en droit international pour lutter contre les trafics et les transferts illicites d’œuvres d’art, mais aussi pour organiser la restitution des œuvres spoliées, pillées ou volées. Un troisième axe consiste à analyser les influences croisées de l’art et du droit international, notamment au regard de la représentation d’enjeux juridiques internationaux dans diverses formes d’art (cinéma, littérature, bande dessinée…) mais aussi de la place (et, partant, du rôle) de l’art dans les enceintes du droit international, en particulier les sièges d’organisations internationales. Enfin, trois ateliers permettront d’aborder des thèmes plus spécifiques qui revêtent une acuité particulière : Marché de l’art et droit international ; Un droit à l’art internationalement consacré ? ; Le règlement international des différends en matière d’art.

Portant sur un sujet inédit dans le cadre de la SFDI et dont l’actualité est particulièrement riche, le colloque de Nice propose ainsi d’appréhender, dans une approche transversale et décloisonnée, les principales problématiques juridiques contemporaines relatives à l’art.

L'équipe du Laboratoire de droit international et européen (LADIE) et celle de la Chaire UNESCO "Paix et développement par le droit" portée par l'Institut de la Paix et du Développement (IdPD) se réjouissent d'accueillir la Société Française pour le Droit International, dans une ville qui a inspiré des artistes majeurs et la création de l'Ecole de Nice, mouvement artistique fédérateur de plusieurs avant-gardes ayant connu un rayonnement international.

Marc Chagall - Le Message d’Ulysse - 1968 - Mosaïstes : Lino et Heidi Melano - Photographie de la mosaïque située à la Faculté de droit et science politique - Université Côte d’Azur Dimensions de l’oeuvre originale : 300 x 1 100 cm - © Adagp, Paris 2025